Responsable : Claude ROLAND

 

 

 

La commission "Juridique et Éthique" a dans ses attributions :

  • La commission est chargée de la Première Instance Disciplinaire (cf. Règlement disciplinaire - Annexe - dans Statut et Règlement).
  • Elle apporte son conseil concernant le tir à l’arc à toute organisation ou personne la sollicitant dans les domaines juridique (rédaction des statuts et règlements…) et éthique.