Juridique et Éthique

Responsable : Claude ROLAND

La commission "Juridique et Éthique" a dans ses attributions :

• La commission est chargée de la Première Instance Disciplinaire (cf. Règlement disciplinaire - Annexe - dans Statut et Règlement).
• Elle apporte son conseil concernant le tir à l’arc à toute organisation ou personne la sollicitant dans les domaines juridique (rédaction des statuts et règlements…) et éthique.