Responsable : Claude ROLAND
Membres : Claude GOUDIN, Anne-marie BOURGOIN, Ghislain SOHIER, Laurie LETHROSNE-SOHIER.
La commission "Juridique et Éthique" a dans ses attributions :
- La commission est chargée de la Première Instance Disciplinaire (cf. Règlement disciplinaire - Annexe - dans Statut et Règlement).
- Elle apporte son conseil concernant le tir à l’arc à toute organisation ou personne la sollicitant dans les domaines juridique (rédaction des statuts et règlements…) et éthique.
